www.aspbb.fr<\/a> (ci-apr\u00e8s \u00ab le Site \u00bb) par les utilisateurs, ainsi que les droits et obligations respectifs de l’association et des utilisateurs.<\/p>\n\n\n\nL’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et enti\u00e8re des pr\u00e9sentes CGU. Tout utilisateur qui ne souhaite pas les accepter est invit\u00e9 \u00e0 renoncer \u00e0 toute utilisation du Site.<\/p>\n\n\n\n
Article 2 \u2013 Pr\u00e9sentation de l’\u00e9diteur<\/h2>\n\n\n\n
Le Site est \u00e9dit\u00e9 par l’Association de Sauvegarde du Patrimoine des Pays du Bu\u00ebch et des Baronnies (ASPBB), association r\u00e9gie par la loi du 1er juillet 1901, \u00e0 but non lucratif, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 AU 11 Rue Varanfrain, 05700 SERRES<\/p>\n\n\n\n
Contact : aspbb@wanadoo.fr<\/p>\n\n\n\n
Responsable de la publication : Martine Achard.<\/p>\n\n\n\n
H\u00e9bergeur du Site : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France<\/p>\n\n\n\n
Article 3 \u2013 Acc\u00e8s au Site<\/h2>\n\n\n\n
Le Site est accessible gratuitement, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, difficult\u00e9 technique ou interruption programm\u00e9e pour maintenance. L’\u00e9diteur se r\u00e9serve le droit de modifier, suspendre ou interrompre, \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, l’acc\u00e8s \u00e0 tout ou partie du Site.<\/p>\n\n\n\n
Les frais d’acc\u00e8s et d’utilisation du r\u00e9seau de t\u00e9l\u00e9communication (mat\u00e9riel, logiciels, connexion Internet) restent \u00e0 la charge de l’utilisateur.<\/p>\n\n\n\n
Article 4 \u2013 Contenu du Site<\/h2>\n\n\n\n
Le Site propose des informations relatives aux activit\u00e9s de l’association, \u00e0 son actualit\u00e9, ainsi qu’\u00e0 la pr\u00e9sentation et \u00e0 la vente d’ouvrages \u00e9dit\u00e9s ou diffus\u00e9s par l’association.<\/p>\n\n\n\n
Les informations publi\u00e9es le sont \u00e0 titre indicatif. L’\u00e9diteur s’efforce d’assurer leur exactitude et leur mise \u00e0 jour, mais ne peut garantir qu’elles soient exhaustives, exactes ou exemptes d’erreurs. L’utilisateur utilise ces informations sous sa seule responsabilit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
Article 5 \u2013 Commandes et adh\u00e9sion<\/h2>\n\n\n\n
Les bons de commande d’ouvrage et les bulletins d’adh\u00e9sion disponibles sur le Site sont transmis \u00e0 l’association, qui traite chaque demande individuellement. Les modalit\u00e9s pratiques (tarifs, modes et d\u00e9lais de paiement et de livraison) sont celles indiqu\u00e9es sur les formulaires et pages correspondants du Site.<\/p>\n\n\n\n
Pour toute question relative \u00e0 une commande ou \u00e0 une adh\u00e9sion, l’utilisateur peut contacter l’association \u00e0 l’adresse indiqu\u00e9e \u00e0 l’article 2.<\/p>\n\n\n\n
Article 6 \u2013 Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>\n\n\n\n
L’ensemble des \u00e9l\u00e9ments composant le Site (textes, images, photographies, illustrations, documents, logo, charte graphique, structure et mise en page), ainsi que les ouvrages pr\u00e9sent\u00e9s, sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit d’auteur et le droit de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n\n\n\n
Toute reproduction, repr\u00e9sentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces \u00e9l\u00e9ments, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, sans l’autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de l’association ou de leurs ayants droit, est interdite et constitue une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n\n\n\n
Sont autoris\u00e9es les reproductions strictement destin\u00e9es \u00e0 un usage priv\u00e9 et personnel, dans le respect des droits de leurs auteurs.<\/p>\n\n\n\n
Article 7 \u2013 Responsabilit\u00e9 de l’utilisateur<\/h2>\n\n\n\n
L’utilisateur s’engage \u00e0 faire un usage loyal et conforme aux pr\u00e9sentes CGU du Site, et \u00e0 s’abstenir notamment de :<\/p>\n\n\n\n